Introduction au droit (INDR101_SPAY)

Le cours d’introduction au droit privé constitue un premier contact avec la matière juridique. L’objectif poursuivi est d’offrir les clefs nécessaires à une compréhension générale du système juridique français à travers l’étude de notions et de concepts clefs, sans oublier l’acquisition du vocabulaire juridique.

 Maîtriser la langue française 

Thème I -Le Droit, c’est quoi ?

Thème II -Le Droit, les droits, quelles différences ?

Thème III -Les mots du Droit

Thème IV -Le droit, pour qui ?

Thème V -D’où vient le Droit ? Les sources du droit

§ I - Les sources officielles

§ II - Les sources officieuses

Thème VI -Le sens du droit (qui donne, explique, précise le sens du droit ?)

Thème VII -Le Droit à partir de quand et jusqu’à quand ?

§ I - Le temps de la loi

§ II - La loi dans le temps

Thème VIII - Le droit jusqu’où ? La géographie du droit

Thème IX - Comment prouver ses droits ?

§ I - Qui doit prouver ? (La charge de la preuve)

§ II - Par quels moyens peut-on prouver ? (Les modes de preuve)

§ III - Comment fait-on pour prouver ? (L’admissibilité des modes de preuve)

Thème X -Le Droit, sous quelle forme ?

§ I -L’organisation interne du système juridique

§ II -L’organisation externe du système juridique

§ III -L’existence de procédures de contrôle

§ IV -L’existence de hiatus

Thème XI – Où ? Devant qui faire valoir ses droits ? (Les juridictions judiciaires)

§ I – Les principes directeurs du procès

§ II – Les conditions de l’action en justice

§ III – L’introduction de l’instance

§ IV – Les magistrats

§ V – Le jugement

§ VI – L’organisation des juridictions judiciaires

A.    Les juridictions de première instance

B.    L’appel

C.    La cassation

- acquisition du vocabulaire juridique

- compréhension des grandes notions fondamentales

- compréhension de l’importance de la qualification juridique

- compréhension des mécanismes indispensables en particulier l’application de la loi dans le temps et les règles de preuve

  Bibliographie (indicative) 

AUBERT (J.-L.), SAVAUX (E.), Introduction au droit et thèmes fondamentaux du droit civil, 19^ème éd., Sirey, 2023.

BEIGNIER (B.), THOMAT-RAYNAUD (A.-L.), Introduction au droit, 9^ème, LGDJ, 2024

.BOFFA (R.), Droit civil 1re année - Introduction générale au droit, droit des personnes, droit de la famille – 7^ème éd., 2024.

CABRILLAC (R.), Introduction générale au droit, 15^ème édition, 2023.

DEUMIER (P.), Introduction générale au droit, 7^ème éd., LGDJ, 2023.

DRUFFIN-BRICCA (S.), L’essentiel de l’introduction générale au droit, 20^ème éd., Gualino, 2024.

FABRE-MAGNAN (M.), Introduction au droit, Que sais-je, 6^ème éd., 2024.

MAINGUY (D.), Introduction générale au droit, 9^ème éd., LexisNexis, 2025.

MALAURIE (Ph.), MORVAN (P.), Introduction au droit, 10^ème éd., LGDJ, 2024.

MARAIS (A.), Introduction au droit, 12^ème éd., Vuibert, 2023.

MATHIAS (E.), Introduction générale au droit en schémas, 3^ème éd., Ellipses, 2023.TERRE (F.),

MOLFESSIS (N.), Introduction générale au droit, 16^ème éd., Dalloz-Sirey, 2024