Droit civil (DPRI301_EGAY)

Objectifs

L’objectif est d’apporter aux étudiants les connaissances élémentaires du droit des obligations qui constitue une étude essentielle pour la formation des juristes mais également pour les autres étudiants qui doivent dans leur cursus maîtriser les rudiments du droit.

 Il s’agit donc de développer la notion de contrat et celle de responsabilité civile : contrat et responsabilité civile constituant les voies principales par lesquelles les personnes juridiques se trouvent obligés envers les autres.

Pré-requis

Il est préférable que les étudiants aient suivi un cours d’introduction au droit et notamment que la distinction entre les actes et les faits juridiques soit maîtrisée (voir le cours d’introduction au droit dispensé lors de la première année).

Plan du cours

Introduction

Section I - La notion d’obligation

Section II La diversité des obligations

Section III Le droit des obligations

PARTIE I LA RESPONSABILITE  CIVILE DÉLICTUELLE

Titre I  LES CONDITIONS DE LA RESPONSABILITÉ CIVILE DELICTUELLE

Titre II   LES EFFETS DE LA RESPONSABILITE

PARTIE 2  LE CONTRAT

Titre I La formation du contrat

Titre 2 Les effets de contrat

Volume horaire

  • CM : 20.0

Bibliographie

  Code civil, éd. Dalloz ou Litec.

F. Terré, Ph. Simler, Y. Lequette, Les obligations, Précis Dalloz, 11ème éd., 2013.

Ph. Malinvaud et M. MEKKI, Droit des obligations, manuel, 13ème  édition 2014.

S. Porchy-Simon, Droit civil deuxième année, Les obligations, Dalloz, Hypercours, 8ème éd., 2014.

C. Quezel-Ambrunaz, Fiches de droit des contrats, Ellipses 2013

C. QUezel-Ambrunaz, Fiches de droit de la responsabilité civile extracontractuelle, Ellipses 2012

Diplômes intégrant cet élément

En bref

Crédits ECTS : 2

Langue d'enseignement
Français

Contact(s)

UFR, Écoles, Instituts

Lieu(x)

  • Annecy-le-Vieux (74)