Droit des affaires CM (DPRI501C1_GTRANA)

Présentation

Coordinateurs de la matière : Pascal Gay et  Naïma Yassin

Lieu de la formation : Annecy et Chambéry

Période d’enseignement : 1er  semestre

Objectifs

Permettre aux étudiants d’intégrer les réflexes juridiques de base dont ils auront besoin dans leur vie professionnelle.

Appréhender le cadre juridique de l’activité économique

Apporter aux étudiants les bases pratiques et opérationnelles qui leur permettront de disposer des réflexes juridiques indispensables pour s’engager, se préserver et s’épanouir dans leur vie.

Pré-requis

(En tenant compte de la grande diversité des formations antérieures des étudiants de cette discipline) :

  • Théorie Générale des contrats et la responsabilité
  • Organisation de la justice et la méthode de l’analyse d’arrêt
  • Notions de droit civil et commercial  : les biens, les personnes, la propriété

Plan du cours

  • Environnement international et interculturel du droit
  • Prévention  et maîtrise des risques de l’entreprise
  • Droit des entreprises en difficulté
  • Propriété intellectuelle et industrielle et lutte contre la contrefaçon
  • Actes de commerce et  commerçants
  • Fonds de commerce et bail commercial
  • Contrat de vente
  • Contrat de société commerciale

Volume horaire

  • CM : 20.0

Bibliographie

  • Annie CHAMOULAUD-TRAPIERS, Droit des affaires, Bréal – dernière édition ;
  • Jean-Pierre BROUILLAUD,  Droit commercial – HACHETTE Supérieur – dernière édition ; 
  • Jean-Pierre Le GALL et Caroline RUELLAN , Droit Commercial : Notions générales -Mementos  DALLOZ – dernière édition ;
  • Brigitte HESS-FALLON et Anne-Marie SIMON, Droit des affaires – SIREY- dernière édition

Informations complémentaires

Cours commun Licence Economie Gestion 3ème année, dispensé sur Annecy-Le-Vieux et Jacob-Bellecombette  

Diplômes intégrant ce cours

En bref

Méthode d'enseignement
En présence

Forme d'enseignement
Cours magistral

Langue d'enseignement
Français

Contact(s)

UFR, Écoles, Instituts

Lieu(x)

  • Annecy-le-Vieux (74)